Page de garde du sous dossier généralités
Page de garde du sous dossier captage
Sous-dossier « GÉNÉRALITÉS » :
Mémoire explicatif
Plan du réseau AEP Planches 1 au 1/2 500
Plan du réseau AEP Planche 2 au 1/2 500
Sous-dossier « CAPTAGES » :
Captages de La Daraze :
Note sommaire de présentation.
Mémoire explicatif.
Captage du Puits :
Note sommaire de présentation.
Mémoire explicatif.
Captage de Combe Bonne Donne :
Note sommaire de présentation.
Mémoire explicatif.
Captage de Chomeil :
Note sommaire de présentation.
Mémoire explicatif.
Dossier de Déclaration (nomenclature « eau ») – Document d’incidences
ANNEXES
Etats parcellaires.
Estimation des coûts et échéancier.
Plans A4 supplémentaires destinés à être annexés à l’arrêté préfectoral.
Le Puits (4000)
Combe Bonne Donne (4000)
Le Chomeil (4000)
REGISTRE DES OBSERVATIONS
Observation de l’ONF – Trièves